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BRANDELY ARCHITECTE

Active
Siren513 720 896SARL63400 CHAMALIERESCréée le 17 juillet 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,0 k€
Effectif
Non publié

BRANDELY ARCHITECTE est une SARL immatriculée le 17 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 720 896. Son siège social est situé 21 av de Royat, 63400 Chamalieres. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par VINCENT BRANDELY en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BRANDELY ARCHITECTE

Dénomination
BRANDELY ARCHITECTE
SIREN
513 720 896
SIRET (siège)
513 720 896 00036
N° TVA intracommunautaire
FR25513720896Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 720 896
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
17 juillet 2009
Siège social
21 AV DE ROYAT, 63400, CHAMALIERES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRANDELY ARCHITECTE

Exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme et en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BRANDELY ARCHITECTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANDELY ARCHITECTE

VB

VINCENT BRANDELY

Gérant

Depuis la création (17 juillet 2009) · 17 ans

Établissements de BRANDELY ARCHITECTE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63400 CHAMALIERESSiègeActif

    513 720 896 00036 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 7111Z

  • 63000 CLERMONT-FERRANDFermé

    513 720 896 00010 · ouvert le 15 juillet 2009 · NAF 7111Z

  • 63400 CHAMALIERESFermé

    513 720 896 00028 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRANDELY ARCHITECTE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 janvier 2015

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2009

  • Acte

Comptes annuels de BRANDELY ARCHITECTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANDELY ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANDELY ARCHITECTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANDELY ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRANDELY ARCHITECTE. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt

    Décision du 02 septembre 2025 · N° 25/00301

    Désigne un expert ou un autre technicien
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 12 mai 2025 · N° 24/02140

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRANDELY ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANDELY ARCHITECTE

18 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

  18. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-17 · Début d'activité : 2009-07-15

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2009

Questions fréquentes sur BRANDELY ARCHITECTE

Quel est le numéro SIREN de BRANDELY ARCHITECTE ?

Le numéro SIREN de BRANDELY ARCHITECTE est 513 720 896. Le SIRET de son siège social est 513 720 896 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25513720896.

Qui dirige BRANDELY ARCHITECTE ?

BRANDELY ARCHITECTE est dirigée par VINCENT BRANDELY, gérant.

Où se situe le siège social de BRANDELY ARCHITECTE ?

Le siège social de BRANDELY ARCHITECTE est situé 21 av de Royat, 63400 Chamalieres.

BRANDELY ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANDELY ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANDELY ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANDELY ARCHITECTE.

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