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BRANDON EMILIEN

Active
Siren823 396 676Entrepreneur individuel01600 MISERIEUXCréée le 10 octobre 2016

7410Z · Activités spécialisées de design

BRANDON EMILIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2016, identifié par le SIREN 823 396 676. Son siège social est situé 58 All des Coteaux du Soleil, 01600 Miserieux. BRANDON EMILIEN relève du secteur activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de BRANDON EMILIEN

Dénomination
BRANDON EMILIEN
SIREN
823 396 676
SIRET (siège)
823 396 676 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68823396676Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 396 676
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création
10 octobre 2016
Siège social
58 ALL DES COTEAUX DU SOLEIL, 01600, MISERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANDON EMILIEN

Conception graphique sans droits d'auteur (flyers, plaquettes commerciales, sites web, infographies, affiches...)

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Établissements de BRANDON EMILIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01600 MISERIEUXSiègeActif

    823 396 676 00012 · ouvert le 10 octobre 2016 · NAF 7410Z

Conformité de BRANDON EMILIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANDON EMILIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANDON EMILIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRANDON EMILIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-27 · Début d'activité : 2016-10-10

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2016

Marques déposées par BRANDON EMILIEN

BRANDON EMILIEN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • LE DECANTE

    N° 4385990 · Déposée le 04 septembre 2017 · Marque semi-figurative

    Demande totalement rejetée

    Classes 16, 21, 38 · valable jusqu’au 04 septembre 2027

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRANDON EMILIEN

Quel est le numéro SIREN de BRANDON EMILIEN ?

Le numéro SIREN de BRANDON EMILIEN est 823 396 676. Le SIRET de son siège social est 823 396 676 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68823396676.

Où se situe le siège social de BRANDON EMILIEN ?

Le siège social de BRANDON EMILIEN est situé 58 All des Coteaux du Soleil, 01600 Miserieux.

BRANDON EMILIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANDON EMILIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANDON EMILIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANDON EMILIEN.