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BRANET PATRICK

Active
Siren410 805 683Entrepreneur individuel32300 SAINT-MICHELCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRANET PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 410 805 683. Elle est domiciliée à Saint-Michel (32300). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BRANET PATRICK

Dénomination
BRANET PATRICK
SIREN
410 805 683
SIRET (siège)
410 805 683 00019
N° TVA intracommunautaire
FR51410805683Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 805 683
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
32300, SAINT-MICHEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRANET PATRICK

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BRANET PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANET PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRANET PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 32300 SAINT-MICHELSiègeActif

    410 805 683 00019 · ouvert le 01 janvier 1997 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BRANET PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRANET PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANET PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANET PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANET PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRANET PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANET PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur BRANET PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRANET PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRANET PATRICK est 410 805 683. Le SIRET de son siège social est 410 805 683 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51410805683.

Où se situe le siège social de BRANET PATRICK ?

Le siège social de BRANET PATRICK est situé 32300 Saint-Michel.

BRANET PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANET PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANET PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANET PATRICK.

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