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BRANLY STUART

Active
Siren523 676 310Société civile75014 PARISCréée le 06 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
830 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 523 676 310, BRANLY STUART est une société civile créée le 6 juillet 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue du Pere Corentin, 75014 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PIERRE BRANLY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRANLY STUART

Dénomination
BRANLY STUART
SIREN
523 676 310
SIRET (siège)
523 676 310 00023
N° TVA intracommunautaire
FR64523676310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 676 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 août 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
830 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 juillet 2010
Siège social
42 RUE DU PERE CORENTIN, 75014, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRANLY STUART

L'exploitation de biens immobiliers ou la mise à disposition gratuite de logements à ses associés, la location, la construction d'immeubles. l'acquisition en pleine propriété d'un appartement et de dépendances situés dans un ensemble immobilier cadastré 42 rue du Père Corentin.

Finances de BRANLY STUART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRANLY STUART

PB

PIERRE BRANLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 juillet 2010) · 16 ans

NS

NATALIE STUART

Autre

Depuis la création (06 juillet 2010) · 16 ans

Établissements de BRANLY STUART

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 75014 PARISSiègeActif

    523 676 310 00023 · ouvert le 20 juin 2010 · NAF 6820B

  • 75009 PARISFermé

    523 676 310 00015 · ouvert le 20 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRANLY STUART

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2024

  • Acte

Dépôt du 13 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 2010

  • Acte

Comptes annuels de BRANLY STUART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANLY STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRANLY STUART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANLY STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRANLY STUART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRANLY STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRANLY STUART

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-07-06 · Début d'activité : 2010-06-20

  1. création

    Date d'effet : 06 juillet 2010

Questions fréquentes sur BRANLY STUART

Quel est le numéro SIREN de BRANLY STUART ?

Le numéro SIREN de BRANLY STUART est 523 676 310. Le SIRET de son siège social est 523 676 310 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64523676310.

Qui dirige BRANLY STUART ?

BRANLY STUART est dirigée par PIERRE BRANLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRANLY STUART ?

Le siège social de BRANLY STUART est situé 42 rue du Pere Corentin, 75014 Paris.

BRANLY STUART est-elle toujours en activité ?

Oui, BRANLY STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRANLY STUART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANLY STUART.

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