BRANS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 512 867 615, BRANS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2009. Son siège social est situé 42 rue de la Greniere, 38180 Seyssins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003B.
Fiche d'identité de BRANS PATRICK
INSEE- Dénomination
- BRANS PATRICK
- SIREN
- 512 867 615
- SIRET (siège)
- 512 867 615 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR12512867615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 867 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B
- Date de création
- 01 juin 2009
- Siège social
- 42 RUE DE LA GRENIERE, 38180, SEYSSINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRANS PATRICK
Autre création artistique
Finances de BRANS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRANS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRANS PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38180 SEYSSINSSiègeActif
512 867 615 00027 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 9003B
Documents juridiques de BRANS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRANS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRANS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRANS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRANS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRANS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRANS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juin 2009
Questions fréquentes sur BRANS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de BRANS PATRICK ?
Le numéro SIREN de BRANS PATRICK est 512 867 615. Le SIRET de son siège social est 512 867 615 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12512867615.
Où se situe le siège social de BRANS PATRICK ?
Le siège social de BRANS PATRICK est situé 42 rue de la Greniere, 38180 Seyssins.
BRANS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, BRANS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRANS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRANS PATRICK.