BRAQUEHAIS DANIEL

Active

Siren977 899 707Entrepreneur individuel38230 Tignieu-Jameyzieu

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRAQUEHAIS DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 977 899 707. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 CHE des Bruyères, 38230 Tignieu-Jameyzieu. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRAQUEHAIS DANIEL

INSEE

Dénomination: BRAQUEHAIS DANIEL
SIREN: 977 899 707
SIRET (siège): 977 899 707 00011
N° TVA intracommunautaire: FR93977899707Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 977 899 707
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 20 août 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: -
Siège social: 5 CHE des Bruyères, 38230, Tignieu-Jameyzieu
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRAQUEHAIS DANIEL

PARTICULIERS PRODUCTEURS D'ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

Finances de BRAQUEHAIS DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAQUEHAIS DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAQUEHAIS DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38230 Tignieu-JameyzieuSiègeActif
977 899 707 00011 · ouvert le 20 juin 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRAQUEHAIS DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAQUEHAIS DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAQUEHAIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAQUEHAIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAQUEHAIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAQUEHAIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAQUEHAIS DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

20 août 2024création

Questions fréquentes sur BRAQUEHAIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRAQUEHAIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRAQUEHAIS DANIEL est 977 899 707. Le SIRET de son siège social est 977 899 707 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93977899707.

Où se situe le siège social de BRAQUEHAIS DANIEL ?

Le siège social de BRAQUEHAIS DANIEL est situé 5 CHE des Bruyères, 38230 Tignieu-Jameyzieu.