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BRARD

Active
Siren795 047 166654061190 CHARENCEYCréée le 03 septembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions49 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BRARD est une 6540 immatriculée le 3 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 047 166. Elle est domiciliée 3 IMP DU BIEF Saint-Maurice-les-Charencey, 61190 Charencey. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par CAMILLE BRARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BRARD

Dénomination
BRARD
SIREN
795 047 166
SIRET (siège)
795 047 166 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71795047166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 047 166
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 septembre 2013
Siège social
3 IMP DU BIEF Saint-Maurice-les-Charencey, 61190, CHARENCEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRARD

Acquisition, aménagement, mise en valeur, construction, vente et gestion par la location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet.

Finances de BRARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRARD

CB

CAMILLE BRARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 septembre 2013) · 13 ans

JB

JEAN-LUC BRARD

Autre

MS

MARIE-CHRISTINE SAUVAGE

Autre

Établissements de BRARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61190 CHARENCEYSiègeActif

    795 047 166 00017 · ouvert le 29 août 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2013

  • Acte

Comptes annuels de BRARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

49 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRARD. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRARD

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Gérant, Associé : DREUX Camille né(e) BRARD

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-03 · Début d'activité : 2013-08-29

  1. création

    Date d'effet : 03 septembre 2013

Questions fréquentes sur BRARD

Quel est le numéro SIREN de BRARD ?

Le numéro SIREN de BRARD est 795 047 166. Le SIRET de son siège social est 795 047 166 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71795047166.

Qui dirige BRARD ?

BRARD est dirigée par CAMILLE BRARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRARD ?

Le siège social de BRARD est situé 3 IMP DU BIEF Saint-Maurice-les-Charencey, 61190 Charencey.

BRARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRARD.

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