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BRARD Francine

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Siren932 902 562Entrepreneur individuel14410 ValdallièreCréée le 08 octobre 2024

1419Z · Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Documents

BRARD Francine est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 2024 sous le numéro SIREN 932 902 562. Le siège social de l'entreprise se trouve 999 IMP de la Tallière, 14410 Valdallière. BRARD Francine relève du secteur fabrication d'autres vêtements et accessoires (code NAF 1419Z).

Fiche d'identité de BRARD Francine

Dénomination
BRARD Francine
SIREN
932 902 562
SIRET (siège)
932 902 562 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66932902562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 932 902 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1419Z - Fabrication d'autres vêtements et accessoires
Date de création
08 octobre 2024
Siège social
999 IMP de la Tallière, 14410, Valdallière
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRARD Francine

création pour enfants en crochet couture et tricot

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Établissements de BRARD Francine

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14410 ValdallièreSiègeActif

    932 902 562 00010 · ouvert le 01 octobre 2024 · NAF 1419Z

Documents juridiques de BRARD Francine

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 septembre 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BRARD Francine

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRARD Francine. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRARD Francine n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRARD Francine

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 2024

Questions fréquentes sur BRARD Francine

Quel est le numéro SIREN de BRARD Francine ?

Le numéro SIREN de BRARD Francine est 932 902 562. Le SIRET de son siège social est 932 902 562 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66932902562.

Où se situe le siège social de BRARD Francine ?

Le siège social de BRARD Francine est situé 999 IMP de la Tallière, 14410 Valdallière.

BRARD Francine est-elle toujours en activité ?

Oui, BRARD Francine est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRARD Francine est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRARD Francine.