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BRARD PASCAL

Active
Siren802 945 832Entrepreneur individuel85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEECréée le 05 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRARD PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juin 2014, identifié par le SIREN 802 945 832. Elle est domiciliée 50 rue Jean Moulin, 85770 Les Velluire-sur-Vendee. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de BRARD PASCAL

Dénomination
BRARD PASCAL
SIREN
802 945 832
SIRET (siège)
802 945 832 00029
N° TVA intracommunautaire
FR36802945832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 945 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 juin 2014
Siège social
50 RUE JEAN MOULIN, 85770, LES VELLUIRE-SUR-VENDEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRARD PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRARD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRARD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRARD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85770 LES VELLUIRE-SUR-VENDEESiègeActif

    802 945 832 00029 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRARD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRARD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRARD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2014

Questions fréquentes sur BRARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRARD PASCAL est 802 945 832. Le SIRET de son siège social est 802 945 832 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36802945832.

Où se situe le siège social de BRARD PASCAL ?

Le siège social de BRARD PASCAL est situé 50 rue Jean Moulin, 85770 Les Velluire-sur-Vendee.

BRARD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRARD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRARD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRARD PASCAL.

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