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BRARD SEBASTIEN

Active
Siren814 726 907Entrepreneur individuel72330 OIZECréée le 12 novembre 2015

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 814 726 907, BRARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 12 novembre 2015. Son siège social est situé 10 Rte de Guecelard, 72330 Oize. BRARD SEBASTIEN relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de BRARD SEBASTIEN

Dénomination
BRARD SEBASTIEN
SIREN
814 726 907
SIRET (siège)
814 726 907 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50814726907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 814 726 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
12 novembre 2015
Siège social
10 RTE DE GUECELARD, 72330, OIZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRARD SEBASTIEN

Vente à domicile

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Établissements de BRARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72330 OIZESiègeActif

    814 726 907 00011 · ouvert le 12 novembre 2015 · NAF 4799A

Conformité de BRARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 2015

Questions fréquentes sur BRARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRARD SEBASTIEN est 814 726 907. Le SIRET de son siège social est 814 726 907 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50814726907.

Où se situe le siège social de BRARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BRARD SEBASTIEN est situé 10 Rte de Guecelard, 72330 Oize.

BRARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRARD SEBASTIEN.

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