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BRARD SEBASTIEN

Active
Siren987 366 283Entrepreneur individuel76480 Anneville-AmbourvilleCréée le 08 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 987 366 283, BRARD SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 8 mars 2024. Son siège social est situé 24 RTE du Colombier, 76480 Anneville-Ambourville. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRARD SEBASTIEN

Dénomination
BRARD SEBASTIEN
SIREN
987 366 283
SIRET (siège)
987 366 283 00016
N° TVA intracommunautaire
FR64987366283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 366 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
08 mars 2024
Siège social
24 RTE du Colombier, 76480, Anneville-Ambourville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRARD SEBASTIEN

Production d'électricité non professionnelle

Finances de BRARD SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRARD SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRARD SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76480 Anneville-AmbourvilleSiègeActif

    987 366 283 00016 · ouvert le 15 janvier 2024 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRARD SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRARD SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRARD SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRARD SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRARD SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRARD SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRARD SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 2024

Questions fréquentes sur BRARD SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRARD SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRARD SEBASTIEN est 987 366 283. Le SIRET de son siège social est 987 366 283 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64987366283.

Où se situe le siège social de BRARD SEBASTIEN ?

Le siège social de BRARD SEBASTIEN est situé 24 RTE du Colombier, 76480 Anneville-Ambourville.

BRARD SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRARD SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRARD SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRARD SEBASTIEN.

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