CheckersLiquidations

BRAS Clément

Active
Siren131 091 480Entrepreneur individuel01310 CurtafondCréée le 14 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAS Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 octobre 2026 sous le numéro SIREN 131 091 480. Son siège social est situé 195 IMP du Vernay, 01310 Curtafond. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de BRAS Clément

Dénomination
BRAS Clément
SIREN
131 091 480
SIRET (siège)
131 091 480 00015
N° TVA intracommunautaire
FR77131091480Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 091 480
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
14 octobre 2026
Siège social
195 IMP du Vernay, 01310, Curtafond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAS Clément

prestation de servies agricole (main d'œuvre ) pour les clients de l'entreprise

Finances de BRAS Clément

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAS Clément

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAS Clément

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CurtafondSiègeActif

    131 091 480 00015 · ouvert le 10 novembre 2026 · NAF 0161Z

Documents juridiques de BRAS Clément

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 octobre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BRAS Clément

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAS Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAS Clément

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-11-10

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2026

Questions fréquentes sur BRAS Clément

Quel est le numéro SIREN de BRAS Clément ?

Le numéro SIREN de BRAS Clément est 131 091 480. Le SIRET de son siège social est 131 091 480 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77131091480.

Où se situe le siège social de BRAS Clément ?

Le siège social de BRAS Clément est situé 195 IMP du Vernay, 01310 Curtafond.

BRAS Clément est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS Clément est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS Clément est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS Clément.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises activités de soutien aux cultures

Toutes les entreprises avec le code NAF 0161Z

Entreprises à Curtafond

Toutes les entreprises à Curtafond