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BRAS DAVID

Active
Siren837 517 309Entrepreneur individuel69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETCréée le 04 janvier 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRAS DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 2017, identifié par le SIREN 837 517 309. Son siège social est situé 952 Rte du Noyer, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BRAS DAVID

Dénomination
BRAS DAVID
SIREN
837 517 309
SIRET (siège)
837 517 309 00014
N° TVA intracommunautaire
FR30837517309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 517 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
04 janvier 2017
Siège social
952 RTE DU NOYER, 69930, SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAS DAVID

Production d'électricité

Finances de BRAS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETSiègeActif

    837 517 309 00014 · ouvert le 04 janvier 2017 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRAS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 2017

Questions fréquentes sur BRAS DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRAS DAVID ?

Le numéro SIREN de BRAS DAVID est 837 517 309. Le SIRET de son siège social est 837 517 309 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30837517309.

Où se situe le siège social de BRAS DAVID ?

Le siège social de BRAS DAVID est situé 952 Rte du Noyer, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset.

BRAS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS DAVID.

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