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BRAS FABRICE

Active
Siren501 775 886Entrepreneur individuel31460 PRUNETCréée le 18 décembre 2007

9329Z · Autres activités récréatives et de loisirs

BRAS FABRICE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 décembre 2007, identifié par le SIREN 501 775 886. Elle est domiciliée Ld Bel Air, 31460 Prunet. Son activité principale est autres activités récréatives et de loisirs (code NAF 9329Z).

Fiche d'identité de BRAS FABRICE

Dénomination
BRAS FABRICE
SIREN
501 775 886
SIRET (siège)
501 775 886 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93501775886Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 775 886
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Date de création
18 décembre 2007
Siège social
LD BEL AIR, 31460, PRUNET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAS FABRICE

Discomobile, animation, location de matériel

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Établissements de BRAS FABRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31460 PRUNETSiègeActif

    501 775 886 00010 · ouvert le 18 décembre 2007 · NAF 9329Z

Conformité de BRAS FABRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAS FABRICE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-18

  1. création

    Date d'effet : 18 décembre 2007

Questions fréquentes sur BRAS FABRICE

Quel est le numéro SIREN de BRAS FABRICE ?

Le numéro SIREN de BRAS FABRICE est 501 775 886. Le SIRET de son siège social est 501 775 886 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93501775886.

Où se situe le siège social de BRAS FABRICE ?

Le siège social de BRAS FABRICE est situé Ld Bel Air, 31460 Prunet.

BRAS FABRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS FABRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS FABRICE.