BRAS MAURICE
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
BRAS MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1970 sous le numéro SIREN 403 975 527. Son siège social est situé Mas de Marcot, 12700 Naussac. BRAS MAURICE relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BRAS MAURICE
INSEE- Dénomination
- BRAS MAURICE
- SIREN
- 403 975 527
- SIRET (siège)
- 403 975 527 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR57403975527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 975 527
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 janvier 1970
- Siège social
- MAS DE MARCOT, 12700, NAUSSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAS MAURICE
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BRAS MAURICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 12700 NAUSSACSiègeActif
403 975 527 00017 · ouvert le 01 janvier 1970 · NAF 0142Z
Conformité de BRAS MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAS MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAS MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1970
Questions fréquentes sur BRAS MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BRAS MAURICE ?
Le numéro SIREN de BRAS MAURICE est 403 975 527. Le SIRET de son siège social est 403 975 527 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57403975527.
Où se situe le siège social de BRAS MAURICE ?
Le siège social de BRAS MAURICE est situé Mas de Marcot, 12700 Naussac.
BRAS MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAS MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAS MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS MAURICE.
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