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BRAS MICHEL

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Siren309 365 138Entrepreneur individuel12700 ASPRIERESCréée le 01 janvier 1977

BRAS MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 309 365 138. Le siège social de l'entreprise se trouve Querbes, 12700 Asprieres. Son activité principale relève du code NAF 020B.

Fiche d'identité de BRAS MICHEL

Dénomination
BRAS MICHEL
SIREN
309 365 138
SIRET (siège)
309 365 138 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08309365138Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 365 138
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
QUERBES, 12700, ASPRIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAS MICHEL

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Établissements de BRAS MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 12700 ASPRIERESSiègeFermé

    309 365 138 00010 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 020B

Conformité de BRAS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur BRAS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRAS MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRAS MICHEL est 309 365 138. Le SIRET de son siège social est 309 365 138 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08309365138.

Où se situe le siège social de BRAS MICHEL ?

Le siège social de BRAS MICHEL est situé Querbes, 12700 Asprieres.

BRAS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS MICHEL.