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BRAS MICHEL

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Siren401 697 560Entrepreneur individuel29190 SAINT-RIVOALCréée le 03 juillet 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 697 560, BRAS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 3 juillet 1995. Elle est domiciliée 2 Ker An Ty Nevez, 29190 Saint-Rivoal. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRAS MICHEL

Dénomination
BRAS MICHEL
SIREN
401 697 560
SIRET (siège)
401 697 560 00035
N° TVA intracommunautaire
FR00401697560Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 697 560
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
03 juillet 1995
Siège social
2 KER AN TY NEVEZ, 29190, SAINT-RIVOAL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAS MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de BRAS MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAS MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRAS MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 29190 SAINT-RIVOALSiègeActif

    401 697 560 00035 · ouvert le 30 mars 2015 · NAF 9003A

  • 56110 ROUDOUALLECFermé

    401 697 560 00027 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 923A

Documents juridiques de BRAS MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAS MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 juillet 1995

Questions fréquentes sur BRAS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BRAS MICHEL ?

Le numéro SIREN de BRAS MICHEL est 401 697 560. Le SIRET de son siège social est 401 697 560 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00401697560.

Où se situe le siège social de BRAS MICHEL ?

Le siège social de BRAS MICHEL est situé 2 Ker An Ty Nevez, 29190 Saint-Rivoal.

BRAS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS MICHEL.

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