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BRAS PASCAL

Active
Siren434 548 913Entrepreneur individuel34210 LA LIVINIERECréée le 14 février 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 434 548 913, BRAS PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2001. Elle est domiciliée à La Liviniere (34210). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAS PASCAL

Dénomination
BRAS PASCAL
SIREN
434 548 913
SIRET (siège)
434 548 913 00020
N° TVA intracommunautaire
FR22434548913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 548 913
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
14 février 2001
Siège social
34210, LA LIVINIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRAS PASCAL

Culture de la vigne

Finances de BRAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34210 LA LIVINIERESiègeActif

    434 548 913 00020 · ouvert le 01 juin 1999 · NAF 0121Z

  • 11700 AZILLEFermé

    434 548 913 00012 · ouvert le 05 février 2001 · NAF 4399C

Documents juridiques de BRAS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2001

Questions fréquentes sur BRAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRAS PASCAL est 434 548 913. Le SIRET de son siège social est 434 548 913 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22434548913.

Où se situe le siège social de BRAS PASCAL ?

Le siège social de BRAS PASCAL est situé 34210 La Liviniere.

BRAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS PASCAL.

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