BRAS YVES
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
BRAS YVES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1989, identifié par le SIREN 432 455 194. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl de l’Eglise, 13910 Maillane. BRAS YVES relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BRAS YVES
INSEE- Dénomination
- BRAS YVES
- SIREN
- 432 455 194
- SIRET (siège)
- 432 455 194 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR03432455194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 455 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- PL DE L’EGLISE, 13910, MAILLANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRAS YVES
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BRAS YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13910 MAILLANESiègeActif
432 455 194 00014 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 9491Z
Conformité de BRAS YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAS YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRAS YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRAS YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur BRAS YVES
Quel est le numéro SIREN de BRAS YVES ?
Le numéro SIREN de BRAS YVES est 432 455 194. Le SIRET de son siège social est 432 455 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03432455194.
Où se situe le siège social de BRAS YVES ?
Le siège social de BRAS YVES est situé Pl de l’Eglise, 13910 Maillane.
BRAS YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, BRAS YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRAS YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAS YVES.
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