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BRASCA GABRIEL

Active
Siren327 515 524Entrepreneur individuel71510 CHARRECEYCréée le 15 juin 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASCA GABRIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 1983, identifié par le SIREN 327 515 524. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte du Pont de la Lune, 71510 Charrecey. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASCA GABRIEL

Dénomination
BRASCA GABRIEL
SIREN
327 515 524
SIRET (siège)
327 515 524 00038
N° TVA intracommunautaire
FR22327515524Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 515 524
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
15 juin 1983
Siège social
4 RTE DU PONT DE LA LUNE, 71510, CHARRECEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASCA GABRIEL

Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BRASCA GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASCA GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRASCA GABRIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71510 CHARRECEYSiègeActif

    327 515 524 00038 · ouvert le 12 juin 1997 · NAF 4781Z

Documents juridiques de BRASCA GABRIEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Comptes annuels de BRASCA GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASCA GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASCA GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASCA GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASCA GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASCA GABRIEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-25 · Début d'activité : 2019-05-15

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-SUR-SAÔNE

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-11 · Début d'activité : 2016-01-08

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 1983

Questions fréquentes sur BRASCA GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de BRASCA GABRIEL ?

Le numéro SIREN de BRASCA GABRIEL est 327 515 524. Le SIRET de son siège social est 327 515 524 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22327515524.

Où se situe le siège social de BRASCA GABRIEL ?

Le siège social de BRASCA GABRIEL est situé 4 Rte du Pont de la Lune, 71510 Charrecey.

BRASCA GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASCA GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASCA GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASCA GABRIEL.

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