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BRASEBIN PASCAL

Active
Siren441 068 137Entrepreneur individuel44522 POUILLE-LES-COTEAUXCréée le 04 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 068 137, BRASEBIN PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 4 février 2002. Elle est domiciliée 273 rue des Perrieres, 44522 Pouille-les-Coteaux. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASEBIN PASCAL

Dénomination
BRASEBIN PASCAL
SIREN
441 068 137
SIRET (siège)
441 068 137 00039
N° TVA intracommunautaire
FR69441068137Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 068 137
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
04 février 2002
Siège social
273 RUE DES PERRIERES, 44522, POUILLE-LES-COTEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASEBIN PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRASEBIN PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASEBIN PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASEBIN PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44522 POUILLE-LES-COTEAUXSiègeActif

    441 068 137 00039 · ouvert le 01 septembre 2012 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRASEBIN PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASEBIN PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASEBIN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASEBIN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASEBIN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASEBIN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASEBIN PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2002

Questions fréquentes sur BRASEBIN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRASEBIN PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRASEBIN PASCAL est 441 068 137. Le SIRET de son siège social est 441 068 137 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69441068137.

Où se situe le siège social de BRASEBIN PASCAL ?

Le siège social de BRASEBIN PASCAL est situé 273 rue des Perrieres, 44522 Pouille-les-Coteaux.

BRASEBIN PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASEBIN PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASEBIN PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASEBIN PASCAL.

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