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BRASSAC DAMIEN

Active
Siren848 418 448Entrepreneur individuel64300 ORTHEZCréée le 16 avril 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 848 418 448, BRASSAC DAMIEN est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 725 Che de Pourtaou, 64300 Orthez. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASSAC DAMIEN

Dénomination
BRASSAC DAMIEN
SIREN
848 418 448
SIRET (siège)
848 418 448 00017
N° TVA intracommunautaire
FR91848418448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 848 418 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
16 avril 2018
Siège social
725 CHE DE POURTAOU, 64300, ORTHEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSAC DAMIEN

Production d'électricité

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Finances de BRASSAC DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSAC DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRASSAC DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64300 ORTHEZSiègeActif

    848 418 448 00017 · ouvert le 16 avril 2018 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BRASSAC DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSAC DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSAC DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSAC DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSAC DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSAC DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSAC DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 2018

Questions fréquentes sur BRASSAC DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de BRASSAC DAMIEN ?

Le numéro SIREN de BRASSAC DAMIEN est 848 418 448. Le SIRET de son siège social est 848 418 448 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91848418448.

Où se situe le siège social de BRASSAC DAMIEN ?

Le siège social de BRASSAC DAMIEN est situé 725 Che de Pourtaou, 64300 Orthez.

BRASSAC DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSAC DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSAC DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSAC DAMIEN.

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