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BRASSAC JEAN

Active
Siren408 241 016Entrepreneur individuel82160 CAYLUSCréée le 15 octobre 1986

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BRASSAC JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1986 sous le numéro SIREN 408 241 016. Son siège social est situé Segala Bas, 82160 Caylus. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BRASSAC JEAN

Dénomination
BRASSAC JEAN
SIREN
408 241 016
SIRET (siège)
408 241 016 00018
N° TVA intracommunautaire
FR90408241016Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 241 016
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
15 octobre 1986
Siège social
SEGALA BAS, 82160, CAYLUS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSAC JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BRASSAC JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82160 CAYLUSSiègeActif

    408 241 016 00018 · ouvert le 15 octobre 1986 · NAF 0111Z

Conformité de BRASSAC JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSAC JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSAC JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRASSAC JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1986

Questions fréquentes sur BRASSAC JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRASSAC JEAN ?

Le numéro SIREN de BRASSAC JEAN est 408 241 016. Le SIRET de son siège social est 408 241 016 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90408241016.

Où se situe le siège social de BRASSAC JEAN ?

Le siège social de BRASSAC JEAN est situé Segala Bas, 82160 Caylus.

BRASSAC JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSAC JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSAC JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSAC JEAN.

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