BRASSAGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRASSAGE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 octobre 2022, identifiée par le SIREN 920 142 809. Le siège social de l'entreprise se trouve 129 rue de la Frache, 84740 Velleron. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. FRANCK OGE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de BRASSAGE
INSEE- Dénomination
- BRASSAGE
- SIREN
- 920 142 809
- SIRET (siège)
- 920 142 809 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR14920142809Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 142 809
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 07 octobre 2022
- Siège social
- 129 RUE DE LA FRACHE, 84740, VELLERON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BRASSAGE
Objet social de BRASSAGE
Débit de boissons Restauration rapide Restaurant Concerts et évènements culturels.
Finances de BRASSAGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRASSAGE
INSEEÉtablissements de BRASSAGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84740 VELLERONSiègeActif
920 142 809 00010 · ouvert le 07 octobre 2022 · NAF 5630Z
Documents juridiques de BRASSAGE
INPIComptes annuels de BRASSAGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRASSAGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRASSAGE. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00194
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026002469
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02319
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, eKIP
Décision du 03 avril 2026 · N° 2025005360
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 03 décembre 2025 · N° 2025012453
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 13 novembre 2025 · N° 2025F00289
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, sALON D'HONNEUR
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025R00235
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025004195
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025005214
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F05039
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025005216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 27 août 2025 · N° 2025008224
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2025 · N° 2024J00001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 14 mai 2025 · N° 2024F02369
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référés
Décision du 15 avril 2025 · N° 2025R00370
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 31 mars 2025 · N° 2025003718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025003038
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 19 février 2025 · N° 23/01427
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 27 janvier 2025 · N° 2024002416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/00247
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 07 février 2024 · N° 21/04250
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1re chambre civile
Décision du 15 janvier 2024 · N° 17/04284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2EME PROTECTION SOCIALE
Décision du 12 décembre 2023 · N° 21/04591
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 30 juin 2023 · N° 21/17910
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 23 mai 2023 · N° 20/02553
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 octobre 2021 · N° 20-15.642
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 mars 2020 · N° 19-17.367
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 juin 2019 · N° 18-20.316
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 20 novembre 2018 · N° 17/02583
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 15 mars 2018 · N° 14/22636
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e Chambre
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16/02993
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRASSAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRASSAGE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 octobre 2022
Questions fréquentes sur BRASSAGE
Quel est le numéro SIREN de BRASSAGE ?
Le numéro SIREN de BRASSAGE est 920 142 809. Le SIRET de son siège social est 920 142 809 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14920142809.
Qui dirige BRASSAGE ?
BRASSAGE est dirigée par FRANCK OGE, gérant.
Où se situe le siège social de BRASSAGE ?
Le siège social de BRASSAGE est situé 129 rue de la Frache, 84740 Velleron.
BRASSAGE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSAGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSAGE.
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