BRASSARD SULPICE

Active

Siren312 818 990Entrepreneur individuel97224 DUCOSCréée le 13 septembre 1974

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRASSARD SULPICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 septembre 1974 sous le numéro SIREN 312 818 990. Son siège social est situé 12 zone Industrielle, 97224 Ducos. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2341Z.

Fiche d'identité de BRASSARD SULPICE

INSEE

Dénomination: BRASSARD SULPICE
SIREN: 312 818 990
SIRET (siège): 312 818 990 00029
N° TVA intracommunautaire: FR24312818990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 312 818 990
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 2341Z
Date de création: 13 septembre 1974
Siège social: 12 ZONE INDUSTRIELLE, 97224, DUCOS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRASSARD SULPICE

CERAMIQUE D'ART POTERIE

Finances de BRASSARD SULPICE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSARD SULPICE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSARD SULPICE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

97224 DUCOSSiègeFermé
312 818 990 00029 · ouvert le 15 avril 1985 · NAF 2341Z

Documents juridiques de BRASSARD SULPICE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSARD SULPICE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSARD SULPICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSARD SULPICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSARD SULPICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSARD SULPICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSARD SULPICE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 février 2025création
Date d'effet : 13 septembre 1974

Questions fréquentes sur BRASSARD SULPICE

Quel est le numéro SIREN de BRASSARD SULPICE ?

Le numéro SIREN de BRASSARD SULPICE est 312 818 990. Le SIRET de son siège social est 312 818 990 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24312818990.

Où se situe le siège social de BRASSARD SULPICE ?

Le siège social de BRASSARD SULPICE est situé 12 zone Industrielle, 97224 Ducos.