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BRASSART C

Active
Siren334 512 894Entrepreneur individuel84850 CAMARET-SUR-AIGUESCréée le 01 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSART C est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1985, identifié par le SIREN 334 512 894. Elle est domiciliée quai de la Dame, 84850 Camaret-sur-Aigues. Son activité principale relève du code NAF 930N.

Fiche d'identité de BRASSART C

Dénomination
BRASSART C
SIREN
334 512 894
SIRET (siège)
334 512 894 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71334512894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 512 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
930N
Date de création
01 novembre 1985
Siège social
QUAI DE LA DAME, 84850, CAMARET-SUR-AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSART C

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRASSART C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSART C

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSART C

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84850 CAMARET-SUR-AIGUESSiègeFermé

    334 512 894 00018 · ouvert le 01 novembre 1985 · NAF 930N

Documents juridiques de BRASSART C

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSART C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSART C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSART C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSART C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSART C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSART C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1985

Marques déposées par BRASSART C

BRASSART C est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • MYSTIC

    N° 92415971 · Déposée le 22 avril 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 35, 38, 42 · expirée le 22 avril 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BRASSART C

Quel est le numéro SIREN de BRASSART C ?

Le numéro SIREN de BRASSART C est 334 512 894. Le SIRET de son siège social est 334 512 894 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71334512894.

Où se situe le siège social de BRASSART C ?

Le siège social de BRASSART C est situé quai de la Dame, 84850 Camaret-sur-Aigues.

BRASSART C est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSART C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSART C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSART C.

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