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BRASSART DANIEL

Active
Siren512 153 271Entrepreneur individuel44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNECréée le 01 mai 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 512 153 271, BRASSART DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2009. Son siège social est situé 3 Imp du Clos Alliaud, 44360 Vigneux-de-Bretagne. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASSART DANIEL

Dénomination
BRASSART DANIEL
SIREN
512 153 271
SIRET (siège)
512 153 271 00014
N° TVA intracommunautaire
FR01512153271Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 153 271
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mai 2009
Siège social
3 IMP DU CLOS ALLIAUD, 44360, VIGNEUX-DE-BRETAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSART DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRASSART DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSART DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSART DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44360 VIGNEUX-DE-BRETAGNESiègeActif

    512 153 271 00014 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRASSART DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSART DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSART DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSART DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSART DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSART DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSART DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2009

Questions fréquentes sur BRASSART DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRASSART DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRASSART DANIEL est 512 153 271. Le SIRET de son siège social est 512 153 271 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01512153271.

Où se situe le siège social de BRASSART DANIEL ?

Le siège social de BRASSART DANIEL est situé 3 Imp du Clos Alliaud, 44360 Vigneux-de-Bretagne.

BRASSART DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSART DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSART DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSART DANIEL.

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