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BRASSART DAVID

Active
Siren534 390 273Entrepreneur individuel59267 PROVILLECréée le 29 septembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSART DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 septembre 2011 sous le numéro SIREN 534 390 273. Son siège social est situé 6 Digue du Canal, 59267 Proville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z.

Fiche d'identité de BRASSART DAVID

Dénomination
BRASSART DAVID
SIREN
534 390 273
SIRET (siège)
534 390 273 00025
N° TVA intracommunautaire
FR33534390273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 390 273
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
29 septembre 2011
Siège social
6 DIGUE DU CANAL, 59267, PROVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRASSART DAVID

FABRICATION DE MACHINES A TATOUER, ET PIECES DETACHEES, MAINTENANCE ET ENTRETIEN DE MACHINES A TATOUER.

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Finances de BRASSART DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSART DAVID

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRASSART DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59267 PROVILLESiègeActif

    534 390 273 00025 · ouvert le 16 octobre 2014 · NAF 3312Z

  • 59400 CAMBRAIFermé

    534 390 273 00017 · ouvert le 01 septembre 2011 · NAF 3312Z

Documents juridiques de BRASSART DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSART DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSART DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSART DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSART DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSART DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSART DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2011

Questions fréquentes sur BRASSART DAVID

Quel est le numéro SIREN de BRASSART DAVID ?

Le numéro SIREN de BRASSART DAVID est 534 390 273. Le SIRET de son siège social est 534 390 273 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33534390273.

Où se situe le siège social de BRASSART DAVID ?

Le siège social de BRASSART DAVID est situé 6 Digue du Canal, 59267 Proville.

BRASSART DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSART DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 septembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSART DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSART DAVID.

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