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BRASSART JEAN

Active
Siren316 635 002Entrepreneur individuel51430 BEZANNESCréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSART JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 635 002. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale, 51430 Bezannes. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BRASSART JEAN

Dénomination
BRASSART JEAN
SIREN
316 635 002
SIRET (siège)
316 635 002 00025
N° TVA intracommunautaire
FR23316635002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 635 002
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
ZONE ARTISANALE, 51430, BEZANNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSART JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRASSART JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSART JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRASSART JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 51430 BEZANNESSiègeFermé

    316 635 002 00025 · ouvert le 01 août 1981 · NAF 702C

Documents juridiques de BRASSART JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSART JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSART JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSART JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSART JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSART JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSART JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BRASSART JEAN

Quel est le numéro SIREN de BRASSART JEAN ?

Le numéro SIREN de BRASSART JEAN est 316 635 002. Le SIRET de son siège social est 316 635 002 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23316635002.

Où se situe le siège social de BRASSART JEAN ?

Le siège social de BRASSART JEAN est situé zone Artisanale, 51430 Bezannes.

BRASSART JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSART JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSART JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSART JEAN.

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