BRASSART PATRICK

Active

Siren418 500 161Entrepreneur individuel30220 AIGUES-MORTESCréée le 23 février 1998

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRASSART PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 février 1998, identifié par le SIREN 418 500 161. Son siège social est situé Che de la Portaguiere les Jardins de Constance, 30220 Aigues-Mortes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRASSART PATRICK

INSEE

Dénomination: BRASSART PATRICK
SIREN: 418 500 161
SIRET (siège): 418 500 161 00017
N° TVA intracommunautaire: FR07418500161Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 418 500 161
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 23 février 1998
Siège social: CHE DE LA PORTAGUIERE LES JARDINS DE CONSTANCE, 30220, AIGUES-MORTES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BRASSART PATRICK

Location de logements

Finances de BRASSART PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSART PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSART PATRICK

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

30220 AIGUES-MORTESSiègeActif
418 500 161 00017 · ouvert le 23 février 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRASSART PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSART PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSART PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSART PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSART PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSART PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSART PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 23 février 1998

Questions fréquentes sur BRASSART PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BRASSART PATRICK ?

Le numéro SIREN de BRASSART PATRICK est 418 500 161. Le SIRET de son siège social est 418 500 161 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07418500161.

Où se situe le siège social de BRASSART PATRICK ?

Le siège social de BRASSART PATRICK est situé Che de la Portaguiere les Jardins de Constance, 30220 Aigues-Mortes.