BRASSART Stéphane
Active5829C · Édition de logiciels applicatifs
Enregistré sous le numéro SIREN 982 792 590, BRASSART Stéphane est un entrepreneur individuel créé le 22 décembre 2023. Son siège social est situé 33 RUE du Pin, 77500 Chelles. Elle exerce une activité de édition de logiciels applicatifs (code NAF 5829C).
Fiche d'identité de BRASSART Stéphane
INSEE- Dénomination
- BRASSART Stéphane
- SIREN
- 982 792 590
- SIRET (siège)
- 982 792 590 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23982792590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 792 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5829C - Édition de logiciels applicatifs
- Date de création
- 22 décembre 2023
- Siège social
- 33 RUE du Pin, 77500, Chelles
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BRASSART Stéphane
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Établissements de BRASSART Stéphane
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 77500 ChellesSiègeActif
982 792 590 00019 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 5829C
Conformité de BRASSART Stéphane
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSART Stéphane. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASSART Stéphane n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRASSART Stéphane
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 décembre 2023
Questions fréquentes sur BRASSART Stéphane
Quel est le numéro SIREN de BRASSART Stéphane ?
Le numéro SIREN de BRASSART Stéphane est 982 792 590. Le SIRET de son siège social est 982 792 590 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23982792590.
Où se situe le siège social de BRASSART Stéphane ?
Le siège social de BRASSART Stéphane est situé 33 RUE du Pin, 77500 Chelles.
BRASSART Stéphane est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSART Stéphane est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSART Stéphane est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSART Stéphane.
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