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Brassart Tom

Active
Siren993 131 929Entrepreneur individuel59282 Douchy-les-MinesCréée le 26 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Brassart Tom est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 octobre 2025, identifié par le SIREN 993 131 929. Le siège social de l'entreprise se trouve 16 CHE Boucaut, 59282 Douchy-les-Mines. Son activité principale relève du code NAF 8552Z.

Fiche d'identité de Brassart Tom

Dénomination
Brassart Tom
SIREN
993 131 929
SIRET (siège)
993 131 929 00016
N° TVA intracommunautaire
FR59993131929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 131 929
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8552Z
Date de création
26 octobre 2025
Siège social
16 CHE Boucaut, 59282, Douchy-les-Mines
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Brassart Tom

professeur de musique

Finances de Brassart Tom

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Brassart Tom

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de Brassart Tom

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59282 Douchy-les-MinesSiègeActif

    993 131 929 00016 · ouvert le 26 octobre 2025 · NAF 8552Z

Documents juridiques de Brassart Tom

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Brassart Tom

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Brassart Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Brassart Tom

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Brassart Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Brassart Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Brassart Tom

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2025

Questions fréquentes sur Brassart Tom

Quel est le numéro SIREN de Brassart Tom ?

Le numéro SIREN de Brassart Tom est 993 131 929. Le SIRET de son siège social est 993 131 929 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59993131929.

Où se situe le siège social de Brassart Tom ?

Le siège social de Brassart Tom est situé 16 CHE Boucaut, 59282 Douchy-les-Mines.

Brassart Tom est-elle toujours en activité ?

Oui, Brassart Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Brassart Tom est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Brassart Tom.

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