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BRASSAUD PASCAL

Active
Siren903 024 974Entrepreneur individuel91250 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEILCréée le 01 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 903 024 974, BRASSAUD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2021. Elle est domiciliée 3 Rte de Tigery P6 F Appt 601a Rdc, 91250 Saint-Germain-les-Corbeil. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de BRASSAUD PASCAL

Dénomination
BRASSAUD PASCAL
SIREN
903 024 974
SIRET (siège)
903 024 974 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55903024974Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 024 974
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 novembre 2021
Siège social
3 RTE DE TIGERY P6 F APPT 601A RDC, 91250, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSAUD PASCAL

Location de logements

Finances de BRASSAUD PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSAUD PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSAUD PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91250 SAINT-GERMAIN-LES-CORBEILSiègeActif

    903 024 974 00011 · ouvert le 01 novembre 2021 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRASSAUD PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSAUD PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSAUD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSAUD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSAUD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSAUD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSAUD PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2021

Questions fréquentes sur BRASSAUD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRASSAUD PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRASSAUD PASCAL est 903 024 974. Le SIRET de son siège social est 903 024 974 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55903024974.

Où se situe le siège social de BRASSAUD PASCAL ?

Le siège social de BRASSAUD PASCAL est situé 3 Rte de Tigery P6 F Appt 601a Rdc, 91250 Saint-Germain-les-Corbeil.

BRASSAUD PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSAUD PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSAUD PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSAUD PASCAL.

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