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BRASSE BERNARD

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Siren347 933 400Entrepreneur individuel28170 SAINT-SAUVEUR-MARVILLECréée le 01 avril 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSE BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1988 sous le numéro SIREN 347 933 400. Son siège social est situé Levasville, 28170 Saint-Sauveur-Marville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BRASSE BERNARD

Dénomination
BRASSE BERNARD
SIREN
347 933 400
SIRET (siège)
347 933 400 00017
N° TVA intracommunautaire
FR90347933400Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 933 400
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 avril 1988
Siège social
LEVASVILLE, 28170, SAINT-SAUVEUR-MARVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BRASSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 28170 SAINT-SAUVEUR-MARVILLESiègeFermé

    347 933 400 00017 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 011A

Documents juridiques de BRASSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1988

Questions fréquentes sur BRASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BRASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de BRASSE BERNARD est 347 933 400. Le SIRET de son siège social est 347 933 400 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90347933400.

Où se situe le siège social de BRASSE BERNARD ?

Le siège social de BRASSE BERNARD est situé Levasville, 28170 Saint-Sauveur-Marville.

BRASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSE BERNARD.

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