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BRASSE DANIEL

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Siren330 790 544Entrepreneur individuel76680 MAUCOMBLECréée le 01 octobre 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 330 790 544, BRASSE DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1984. Elle est domiciliée 25 rue de la Liberation, 76680 Maucomble. L'entreprise déclare le code NAF 5520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASSE DANIEL

Dénomination
BRASSE DANIEL
SIREN
330 790 544
SIRET (siège)
330 790 544 00028
N° TVA intracommunautaire
FR49330790544Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 790 544
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 octobre 1984
Siège social
25 RUE DE LA LIBERATION, 76680, MAUCOMBLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRASSE DANIEL

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de BRASSE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76680 MAUCOMBLESiègeActif

    330 790 544 00028 · ouvert le 20 juin 2014 · NAF 5520Z

  • 76680 SAINT-SAENSFermé

    330 790 544 00010 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 6705

Documents juridiques de BRASSE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1984

Questions fréquentes sur BRASSE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRASSE DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRASSE DANIEL est 330 790 544. Le SIRET de son siège social est 330 790 544 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49330790544.

Où se situe le siège social de BRASSE DANIEL ?

Le siège social de BRASSE DANIEL est situé 25 rue de la Liberation, 76680 Maucomble.

BRASSE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSE DANIEL.

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