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BRASSE STEPHANE

Active
Siren509 400 388Entrepreneur individuel76210 BEUZEVILLETTECréée le 10 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSE STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 2008, identifié par le SIREN 509 400 388. Son siège social est situé 481 Che de la Passee, 76210 Beuzevillette. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BRASSE STEPHANE

Dénomination
BRASSE STEPHANE
SIREN
509 400 388
SIRET (siège)
509 400 388 00013
N° TVA intracommunautaire
FR29509400388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 400 388
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
10 décembre 2008
Siège social
481 CHE DE LA PASSEE, 76210, BEUZEVILLETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSE STEPHANE

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Finances de BRASSE STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSE STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSE STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76210 BEUZEVILLETTESiègeActif

    509 400 388 00013 · ouvert le 10 décembre 2008 · NAF 4782Z

Documents juridiques de BRASSE STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de BRASSE STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSE STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSE STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSE STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSE STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSE STEPHANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU HAVRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-15 · Début d'activité : 2008-12-10

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 2008

Questions fréquentes sur BRASSE STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de BRASSE STEPHANE ?

Le numéro SIREN de BRASSE STEPHANE est 509 400 388. Le SIRET de son siège social est 509 400 388 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29509400388.

Où se situe le siège social de BRASSE STEPHANE ?

Le siège social de BRASSE STEPHANE est situé 481 Che de la Passee, 76210 Beuzevillette.

BRASSE STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSE STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSE STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSE STEPHANE.

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