BRASSE TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 924 690 415, BRASSE TOM est un entrepreneur individuel créé le 21 février 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 rue Notre Dame 2, 35270 Combourg. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BRASSE TOM
INSEE- Dénomination
- BRASSE TOM
- SIREN
- 924 690 415
- SIRET (siège)
- 924 690 415 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR73924690415Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 924 690 415
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 21 février 2024
- Siège social
- 13 RUE NOTRE DAME 2, 35270, COMBOURG
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASSE TOM
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de BRASSE TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRASSE TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BRASSE TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35270 COMBOURGSiègeActif
924 690 415 00014 · ouvert le 21 février 2024 · NAF 9329Z
Documents juridiques de BRASSE TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BRASSE TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSE TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRASSE TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSE TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASSE TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRASSE TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 février 2024
Questions fréquentes sur BRASSE TOM
Quel est le numéro SIREN de BRASSE TOM ?
Le numéro SIREN de BRASSE TOM est 924 690 415. Le SIRET de son siège social est 924 690 415 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73924690415.
Où se situe le siège social de BRASSE TOM ?
Le siège social de BRASSE TOM est situé 13 rue Notre Dame 2, 35270 Combourg.
BRASSE TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSE TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSE TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSE TOM.
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