BRASSELET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 41,8 k€
- Effectif
- Non publié
BRASSELET est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2016, identifiée par le SIREN 822 060 273. Le siège social de l'entreprise se trouve 52 Cite Vauban, 59111 Bouchain. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GERARD Brasselet, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BRASSELET
INSEE- Dénomination
- BRASSELET
- SIREN
- 822 060 273
- SIRET (siège)
- 822 060 273 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR63822060273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 060 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 41 800 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 août 2016
- Siège social
- 52 CITE VAUBAN, 59111, BOUCHAIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASSELET
Acquisition, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location de tous biens et droits immobiliers ou accessoires.
Finances de BRASSELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRASSELET
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 août 2016) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 août 2016) · 10 ans
Établissements de BRASSELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59111 BOUCHAINSiègeActif
822 060 273 00015 · ouvert le 12 août 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de BRASSELET
INPIComptes annuels de BRASSELET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRASSELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BRASSELET. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 1998 · N° 95-44.735
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRASSELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRASSELET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-08-17 · Début d'activité : 2016-08-12
- création
Date d'effet : 17 août 2016
Questions fréquentes sur BRASSELET
Quel est le numéro SIREN de BRASSELET ?
Le numéro SIREN de BRASSELET est 822 060 273. Le SIRET de son siège social est 822 060 273 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63822060273.
Qui dirige BRASSELET ?
BRASSELET est dirigée par GERARD Brasselet, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRASSELET ?
Le siège social de BRASSELET est situé 52 Cite Vauban, 59111 Bouchain.
BRASSELET est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSELET.
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