BRASSELET SYLVAIN

Active

Siren940 901 416Entrepreneur individuel59220 DenainCréée le 18 février 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BRASSELET SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 février 2025, identifié par le SIREN 940 901 416. Elle est domiciliée 105 BD Kennedy, 59220 Denain. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BRASSELET SYLVAIN

INSEE

Dénomination: BRASSELET SYLVAIN
SIREN: 940 901 416
SIRET (siège): 940 901 416 00013
N° TVA intracommunautaire: FR89940901416Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 940 901 416
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4334Z
Date de création: 18 février 2025
Siège social: 105 BD Kennedy, 59220, Denain
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRASSELET SYLVAIN

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET EXTERIEURE

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Finances de BRASSELET SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSELET SYLVAIN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRASSELET SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

59220 DenainSiègeActif
940 901 416 00013 · ouvert le 14 février 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BRASSELET SYLVAIN

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 13 février 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BRASSELET SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSELET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSELET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSELET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSELET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSELET SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 février 2025création
Date d'effet : 18 février 2025

Questions fréquentes sur BRASSELET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de BRASSELET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de BRASSELET SYLVAIN est 940 901 416. Le SIRET de son siège social est 940 901 416 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89940901416.

Où se situe le siège social de BRASSELET SYLVAIN ?

Le siège social de BRASSELET SYLVAIN est situé 105 BD Kennedy, 59220 Denain.