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BRASSET DANIEL

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Siren338 831 738Entrepreneur individuel20090 AJACCIOCréée le 10 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 831 738. Elle est domiciliée 28 av du President Kennedy villa Laure, 20090 Ajaccio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de BRASSET DANIEL

Dénomination
BRASSET DANIEL
SIREN
338 831 738
SIRET (siège)
338 831 738 00020
N° TVA intracommunautaire
FR22338831738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 831 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
10 septembre 1986
Siège social
28 AV DU PRESIDENT KENNEDY VILLA LAURE, 20090, AJACCIO
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRASSET DANIEL

Activités d'architecture

Finances de BRASSET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 20090 AJACCIOSiègeActif

    338 831 738 00020 · ouvert le 05 novembre 2009 · NAF 7111Z

  • 20090 AJACCIOFermé

    338 831 738 00012 · ouvert le 10 septembre 1986 · NAF 703A

Documents juridiques de BRASSET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 1986

Questions fréquentes sur BRASSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRASSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRASSET DANIEL est 338 831 738. Le SIRET de son siège social est 338 831 738 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22338831738.

Où se situe le siège social de BRASSET DANIEL ?

Le siège social de BRASSET DANIEL est situé 28 av du President Kennedy villa Laure, 20090 Ajaccio.

BRASSET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSET DANIEL.

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