BRASSEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
BRASSEUR est une SARL immatriculée le 6 octobre 2005 sous le numéro SIREN 484 465 273. Elle est domiciliée 8 rue Lahontine, 64200 Biarritz. Son activité principale relève du code NAF 4322B. La direction est assurée par BENOIT BRASSEUR en qualité de gérant.
Fiche d'identité de BRASSEUR
INSEE- Dénomination
- BRASSEUR
- SIREN
- 484 465 273
- SIRET (siège)
- 484 465 273 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR17484465273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 484 465 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 06 octobre 2005
- Siège social
- 8 RUE LAHONTINE, 64200, BIARRITZ
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BRASSEUR
Installation de chauffage sanitaire plomberie climatisation et tous travaux annexes
Finances de BRASSEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BRASSEUR
INSEEÉtablissements de BRASSEUR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 64200 BIARRITZSiègeActif
484 465 273 00031 · ouvert le 26 juin 2014 · NAF 4322B
- 40500 BAS-MAUCOFermé
484 465 273 00015 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4322B
- 40150 SOORTS-HOSSEGORFermé
484 465 273 00023 · ouvert le 12 septembre 2008 · NAF 4322B
Documents juridiques de BRASSEUR
INPIComptes annuels de BRASSEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BRASSEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
51 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRASSEUR. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 27 juillet 2026 · N° 2026011905
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 29 juin 2026 · N° 21/06285
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00618
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 08 juin 2026 · N° 24/01475
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre de la Proximité
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/02216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026F00135
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, chambre 3 Cabinet 1
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/01072
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour prononcé en audience publique
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 10 février 2026 · N° 25/00236
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jgt en délibéré
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025000409
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 22 janvier 2026 · N° 2025004385
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 17 décembre 2025 · N° 2025P00569
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 1ERE CHAMBRE
Décision du 28 novembre 2025 · N° 20/00998
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Tribunal de commerce, jgt en délibéré
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2024001592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 4ème chambre
Décision du 30 octobre 2025 · N° 2024F00037
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Tribunal de commerce, nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025001810
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Tribunal de commerce, nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025001809
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Tribunal de commerce, nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements
Décision du 06 octobre 2025 · N° 2025001808
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jgt en délibéré
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2025000205
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jgt en délibéré
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2024002068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jgt en délibéré
Décision du 29 septembre 2025 · N° 2024001359
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BRASSEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BRASSEUR
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
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Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE
Immatriculée le 2014-08-19 · Début d'activité : 2014-06-26
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN
- création
Date d'effet : 06 octobre 2005
Questions fréquentes sur BRASSEUR
Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR ?
Le numéro SIREN de BRASSEUR est 484 465 273. Le SIRET de son siège social est 484 465 273 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17484465273.
Qui dirige BRASSEUR ?
BRASSEUR est dirigée par BENOIT BRASSEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BRASSEUR ?
Le siège social de BRASSEUR est situé 8 rue Lahontine, 64200 Biarritz.
BRASSEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR.
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