BRASSEUR CLEMENT
Active4799A · Vente à domicile
BRASSEUR CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 février 2021 sous le numéro SIREN 893 876 805. Elle est domiciliée 3235 Rte Departementale 111, 76290 Fontenay. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de BRASSEUR CLEMENT
INSEE- Dénomination
- BRASSEUR CLEMENT
- SIREN
- 893 876 805
- SIRET (siège)
- 893 876 805 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR49893876805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 876 805
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 05 février 2021
- Siège social
- 3235 RTE DEPARTEMENTALE 111, 76290, FONTENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASSEUR CLEMENT
Vente à domicile
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Établissements de BRASSEUR CLEMENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76290 FONTENAYSiègeActif
893 876 805 00019 · ouvert le 05 février 2021 · NAF 4799A
Conformité de BRASSEUR CLEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASSEUR CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRASSEUR CLEMENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 février 2021
Questions fréquentes sur BRASSEUR CLEMENT
Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR CLEMENT ?
Le numéro SIREN de BRASSEUR CLEMENT est 893 876 805. Le SIRET de son siège social est 893 876 805 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49893876805.
Où se situe le siège social de BRASSEUR CLEMENT ?
Le siège social de BRASSEUR CLEMENT est situé 3235 Rte Departementale 111, 76290 Fontenay.
BRASSEUR CLEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSEUR CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSEUR CLEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR CLEMENT.
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