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BRASSEUR PASCAL

Active
Siren398 924 704Entrepreneur individuel55600 AVIOTHCréée le 20 octobre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSEUR PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 octobre 1994 sous le numéro SIREN 398 924 704. Son siège social est situé à Avioth (55600). Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de BRASSEUR PASCAL

Dénomination
BRASSEUR PASCAL
SIREN
398 924 704
SIRET (siège)
398 924 704 00016
N° TVA intracommunautaire
FR55398924704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 924 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 octobre 1994
Siège social
55600, AVIOTH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSEUR PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de BRASSEUR PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSEUR PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRASSEUR PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55600 AVIOTHSiègeActif

    398 924 704 00016 · ouvert le 20 octobre 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de BRASSEUR PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSEUR PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSEUR PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSEUR PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSEUR PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSEUR PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 1994

Questions fréquentes sur BRASSEUR PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRASSEUR PASCAL est 398 924 704. Le SIRET de son siège social est 398 924 704 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55398924704.

Où se situe le siège social de BRASSEUR PASCAL ?

Le siège social de BRASSEUR PASCAL est situé 55600 Avioth.

BRASSEUR PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSEUR PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSEUR PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR PASCAL.

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