BRASSEUR RAPHAELLE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
BRASSEUR RAPHAELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 2021 sous le numéro SIREN 908 816 903. Son siège social est situé Fautrenne, 71420 Genelard. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de BRASSEUR RAPHAELLE
INSEE- Dénomination
- BRASSEUR RAPHAELLE
- SIREN
- 908 816 903
- SIRET (siège)
- 908 816 903 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR38908816903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 908 816 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 avril 2021
- Siège social
- FAUTRENNE, 71420, GENELARD
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASSEUR RAPHAELLE
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de BRASSEUR RAPHAELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71420 GENELARDSiègeActif
908 816 903 00011 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 0143Z
Conformité de BRASSEUR RAPHAELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR RAPHAELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASSEUR RAPHAELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRASSEUR RAPHAELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2021
Questions fréquentes sur BRASSEUR RAPHAELLE
Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR RAPHAELLE ?
Le numéro SIREN de BRASSEUR RAPHAELLE est 908 816 903. Le SIRET de son siège social est 908 816 903 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38908816903.
Où se situe le siège social de BRASSEUR RAPHAELLE ?
Le siège social de BRASSEUR RAPHAELLE est situé Fautrenne, 71420 Genelard.
BRASSEUR RAPHAELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSEUR RAPHAELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSEUR RAPHAELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR RAPHAELLE.
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