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BRASSEUR SYLVIE

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Siren920 171 865Entrepreneur individuel76970 MOTTEVILLECréée le 27 septembre 2022

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

Enregistré sous le numéro SIREN 920 171 865, BRASSEUR SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 rue du Bois Guilbert, 76970 Motteville. BRASSEUR SYLVIE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de BRASSEUR SYLVIE

Dénomination
BRASSEUR SYLVIE
SIREN
920 171 865
SIRET (siège)
920 171 865 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76920171865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 171 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
27 septembre 2022
Siège social
78 RUE DU BOIS GUILBERT, 76970, MOTTEVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRASSEUR SYLVIE

Création artistique relevant des arts plastiques

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Établissements de BRASSEUR SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76970 MOTTEVILLESiègeActif

    920 171 865 00016 · ouvert le 27 septembre 2022 · NAF 9003A

Conformité de BRASSEUR SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSEUR SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRASSEUR SYLVIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2022

Questions fréquentes sur BRASSEUR SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR SYLVIE ?

Le numéro SIREN de BRASSEUR SYLVIE est 920 171 865. Le SIRET de son siège social est 920 171 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76920171865.

Où se situe le siège social de BRASSEUR SYLVIE ?

Le siège social de BRASSEUR SYLVIE est situé 78 rue du Bois Guilbert, 76970 Motteville.

BRASSEUR SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSEUR SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSEUR SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR SYLVIE.

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