BRASSEUR SYLVIE
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 920 171 865, BRASSEUR SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 27 septembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 78 rue du Bois Guilbert, 76970 Motteville. BRASSEUR SYLVIE relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BRASSEUR SYLVIE
INSEE- Dénomination
- BRASSEUR SYLVIE
- SIREN
- 920 171 865
- SIRET (siège)
- 920 171 865 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR76920171865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 171 865
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 27 septembre 2022
- Siège social
- 78 RUE DU BOIS GUILBERT, 76970, MOTTEVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BRASSEUR SYLVIE
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BRASSEUR SYLVIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 76970 MOTTEVILLESiègeActif
920 171 865 00016 · ouvert le 27 septembre 2022 · NAF 9003A
Conformité de BRASSEUR SYLVIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BRASSEUR SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BRASSEUR SYLVIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 septembre 2022
Questions fréquentes sur BRASSEUR SYLVIE
Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR SYLVIE ?
Le numéro SIREN de BRASSEUR SYLVIE est 920 171 865. Le SIRET de son siège social est 920 171 865 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76920171865.
Où se situe le siège social de BRASSEUR SYLVIE ?
Le siège social de BRASSEUR SYLVIE est situé 78 rue du Bois Guilbert, 76970 Motteville.
BRASSEUR SYLVIE est-elle toujours en activité ?
Oui, BRASSEUR SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BRASSEUR SYLVIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR SYLVIE.
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