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BRASSEUR THOMAS

Active
Siren798 401 303Entrepreneur individuel59170 CROIXCréée le 10 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRASSEUR THOMAS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 août 2013, identifié par le SIREN 798 401 303. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 rue Gustave Dubled, 59170 Croix. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de BRASSEUR THOMAS

Dénomination
BRASSEUR THOMAS
SIREN
798 401 303
SIRET (siège)
798 401 303 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90798401303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 401 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
10 août 2013
Siège social
12 RUE GUSTAVE DUBLED, 59170, CROIX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRASSEUR THOMAS

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

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Finances de BRASSEUR THOMAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSEUR THOMAS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BRASSEUR THOMAS

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 59170 CROIXSiègeActif

    798 401 303 00010 · ouvert le 10 août 2013 · NAF 8690E

  • 73500 MODANEActif

    798 401 303 00028 · ouvert le 20 octobre 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de BRASSEUR THOMAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRASSEUR THOMAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSEUR THOMAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSEUR THOMAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSEUR THOMAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRASSEUR THOMAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSEUR THOMAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 août 2013

Questions fréquentes sur BRASSEUR THOMAS

Quel est le numéro SIREN de BRASSEUR THOMAS ?

Le numéro SIREN de BRASSEUR THOMAS est 798 401 303. Le SIRET de son siège social est 798 401 303 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90798401303.

Où se situe le siège social de BRASSEUR THOMAS ?

Le siège social de BRASSEUR THOMAS est situé 12 rue Gustave Dubled, 59170 Croix.

BRASSEUR THOMAS est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSEUR THOMAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSEUR THOMAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSEUR THOMAS.

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