CheckersProcédures

BRASSIER

Active
Siren838 208 098SNC22410 TREVENEUCCréée le 20 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions45 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 838 208 098, BRASSIER est une SNC créée le 20 mars 2018. Elle est domiciliée 4 Pl du Bourg, 22410 Treveneuc. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. Elle est dirigée par ELISABETH AMARAL, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de BRASSIER

Dénomination
BRASSIER
SIREN
838 208 098
SIRET (siège)
838 208 098 00023
N° TVA intracommunautaire
FR89838208098Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 838 208 098
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
20 mars 2018
Siège social
4 PL DU BOURG, 22410, TREVENEUC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BRASSIER

Exploitation d'un débit de boisson, petite restauration, jeux, articles de fumeurs, bimbeloterie sis à Tréveneuc - 22410 - 5 place du bourg auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac.

Finances de BRASSIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRASSIER

EA

ELISABETH AMARAL

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (20 mars 2018) · 8 ans

DB

DAVID BRASSIER

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (20 mars 2018) · 8 ans

Établissements de BRASSIER

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 22410 TREVENEUCSiègeActif

    838 208 098 00023 · ouvert le 04 mai 2018 · NAF 5630Z

  • 22410 TREVENEUCActif

    838 208 098 00015 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BRASSIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de BRASSIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRASSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRASSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRASSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

45 décisions de justice publiées en open data mentionnent BRASSIER. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRASSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRASSIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Début d'activité : 2018-05-04

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2018-03-20

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2018

Aides publiques de BRASSIER

1 aide de minimis octroyée à BRASSIER a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 26 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur BRASSIER

Quel est le numéro SIREN de BRASSIER ?

Le numéro SIREN de BRASSIER est 838 208 098. Le SIRET de son siège social est 838 208 098 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89838208098.

Qui dirige BRASSIER ?

BRASSIER est dirigée par ELISABETH AMARAL, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BRASSIER ?

Le siège social de BRASSIER est situé 4 Pl du Bourg, 22410 Treveneuc.

BRASSIER est-elle toujours en activité ?

Oui, BRASSIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRASSIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRASSIER.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises débits de boissons

Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z

Entreprises à Treveneuc

Toutes les entreprises à Treveneuc