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BRAT SEBASTIEN

Active
Siren984 923 342SAS03300 La ChapelleCréée le 09 avril 2024

0220Z · Exploitation forestière

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents
Capital social
2,0 k€

BRAT SEBASTIEN est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 avril 2024, identifiée par le SIREN 984 923 342. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 CHE De Frédor Lieudit Barnichon, 03300 La Chapelle. Elle exerce une activité de exploitation forestière (code NAF 0220Z). Sébastien BRAT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de BRAT SEBASTIEN

Dénomination
BRAT SEBASTIEN
SIREN
984 923 342
SIRET (siège)
984 923 342 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76984923342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 923 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
09 avril 2024
Siège social
18 CHE De Frédor Lieudit Barnichon, 03300, La Chapelle
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BRAT SEBASTIEN

les activités d'exploitation forestière, travaux forestiers, abattage, débardage, broyage et vente de bois de chauffage.

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Finances de BRAT SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BRAT SEBASTIEN

SB

Sébastien BRAT

Président de SAS

Depuis la création (09 avril 2024) · 2 ans

Établissements de BRAT SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03300 La ChapelleSiègeActif

    984 923 342 00013 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 0220Z

Documents juridiques de BRAT SEBASTIEN

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de BRAT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BRAT SEBASTIEN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BRAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BRAT SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cusset

  1. création

    Date d'effet : 09 avril 2024

Questions fréquentes sur BRAT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de BRAT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de BRAT SEBASTIEN est 984 923 342. Le SIRET de son siège social est 984 923 342 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76984923342.

Qui dirige BRAT SEBASTIEN ?

BRAT SEBASTIEN est dirigée par Sébastien BRAT, président de sas.

Où se situe le siège social de BRAT SEBASTIEN ?

Le siège social de BRAT SEBASTIEN est situé 18 CHE De Frédor Lieudit Barnichon, 03300 La Chapelle.

BRAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAT SEBASTIEN.

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