CheckersProcédures

BRATEAU PASCAL

Active
Siren417 737 905Entrepreneur individuel54220 MALZEVILLECréée le 11 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BRATEAU PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 1998, identifié par le SIREN 417 737 905. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue de la Republique, 54220 Malzeville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de BRATEAU PASCAL

Dénomination
BRATEAU PASCAL
SIREN
417 737 905
SIRET (siège)
417 737 905 00030
N° TVA intracommunautaire
FR14417737905Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 737 905
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
11 février 1998
Siège social
40 RUE DE LA REPUBLIQUE, 54220, MALZEVILLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BRATEAU PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRATEAU PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRATEAU PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRATEAU PASCAL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 54220 MALZEVILLESiègeActif

    417 737 905 00030 · ouvert le 10 septembre 2018 · NAF 9003A

  • 54600 VILLERS-LES-NANCYFermé

    417 737 905 00014 · ouvert le 11 février 1998 · NAF 7111Z

  • 54000 NANCYFermé

    417 737 905 00022 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 7111Z

Documents juridiques de BRATEAU PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRATEAU PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRATEAU PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRATEAU PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRATEAU PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRATEAU PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRATEAU PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 février 1998

Questions fréquentes sur BRATEAU PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BRATEAU PASCAL ?

Le numéro SIREN de BRATEAU PASCAL est 417 737 905. Le SIRET de son siège social est 417 737 905 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14417737905.

Où se situe le siège social de BRATEAU PASCAL ?

Le siège social de BRATEAU PASCAL est situé 40 rue de la Republique, 54220 Malzeville.

BRATEAU PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRATEAU PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRATEAU PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRATEAU PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Malzeville

Entreprises création artistique relevant des arts plastiques

Toutes les entreprises avec le code NAF 9003A

Création artistique relevant des arts plastiques à Malzeville

Entreprises du même secteur à Malzeville

Entreprises à Malzeville

Toutes les entreprises à Malzeville