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BRAUD DANIEL

Active
Siren799 477 328Entrepreneur individuel44120 VERTOUCréée le 01 décembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 799 477 328, BRAUD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er décembre 2013. Son siège social est situé 31 T rue de la Garouere, 44120 Vertou. L'entreprise déclare le code NAF 9003A comme activité principale.

Fiche d'identité de BRAUD DANIEL

Dénomination
BRAUD DANIEL
SIREN
799 477 328
SIRET (siège)
799 477 328 00014
N° TVA intracommunautaire
FR05799477328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 477 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 décembre 2013
Siège social
31 T RUE DE LA GAROUERE, 44120, VERTOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BRAUD DANIEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de BRAUD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BRAUD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BRAUD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44120 VERTOUSiègeActif

    799 477 328 00014 · ouvert le 01 décembre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de BRAUD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BRAUD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BRAUD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BRAUD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BRAUD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BRAUD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BRAUD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2013

Questions fréquentes sur BRAUD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BRAUD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BRAUD DANIEL est 799 477 328. Le SIRET de son siège social est 799 477 328 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05799477328.

Où se situe le siège social de BRAUD DANIEL ?

Le siège social de BRAUD DANIEL est situé 31 T rue de la Garouere, 44120 Vertou.

BRAUD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BRAUD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BRAUD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BRAUD DANIEL.

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